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1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Team Solutions emplois
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 100 000,00 €
Adresse du siège social : TEAM SOLUTIONS EMPLOIS, 3 RUE ETIENNE VIENOT 25200 MONTBELIARD
Téléphone : 03 81 91 24 54
Adresse e-mail : contact@tse.hlp.studio
Numéro SIRET : 83035143300016
RCS / RM : Belfort B 830351433
Directeur de la publication : Baptiste Husson

2. Hébergeur du site

Nom : franche Comté Net 
Adresse : 6 Rue Gérard Mantion, 25000 Besançon
Site web : https://www.fcnet.fr/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site https://tse.hlp.studio/, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Team Solutions Emplois, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de Team Solutions Emplois. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Team Solutions Emplois pour la gestion de sa clientèle et l’envoi d’informations commerciales.

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5. Cookies

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6. Limitation de responsabilité

Team Solutions Emplois s’efforce de fournir sur le site https://tse.hlp.studio/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.